Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUX TROIS QUARTIERS
NBIM MARCEL SCI, Société civile immobilière

Numéro de dépôt :
1530231
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2029
AUX TROIS QUARTIERS de NBIM MARCEL SCI

Présentation de la marque AUX TROIS QUARTIERS

Déposée le 11 mai 1989 par la société NBIM MARCEL SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX TROIS QUARTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NBIM MARCEL SCI domicilié(e) 20 rue Louis Philippe - 92200 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 715 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Larere Emmanuel domicilié(e) 15 rue de Laborde - 75008 - Paris - France.

La marque AUX TROIS QUARTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUX TROIS QUARTIERS arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.

NBIM MARCEL SCI a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS QUARTIERS , LES 3 QUARTIERS PARIS , LES TROIS QUARTIERS


NBIM MARCEL SCI, Société civile immobilière - 20 rue Louis Philippe - 92200 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 511715070


Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Larere Emmanuel - 15 rue de Laborde - 75008 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1999 n°2135871 - Publication au BOPI 1999-01-27

Inscription le 8 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160791 - Publication au BOPI 1993-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407694 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 1 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507245 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Inscription le 27 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°778376 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732103 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, drogueries, apprêts.Teintures, couleurs pour bâtiments, vernis et accessoires, mastics, couleurs fines, encres à imprimer.Savons d'industrie ou de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, papiers à polir et substances à polir, cire, encaustique, cirage.Parfumerie.Accessoires de toilette.Graisses pour chaussures.Produits pharmaceutiques spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.Câbles.Quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, vis et boulons, clouterie, chaînes, ferblanterie.Outils à main, coutellerie, instruments tranchants, armes blanches.Instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesures, balances, extincteurs.Electricité (appareils et accessoires), à l'exclusion des isolateurs électriques.Calorifères, appareils de ventilation, appareils pour le bain, douche, filtres, articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson.Horlogerie, chronométrie, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie en vrai ou en faux.Instruments de musique en tous genres.Cartes à jouer, imprimés, papiers, carton, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à écrire, à tampons, reliure, articles de réclame, accessoires pour la peinture, matériel pour le modelage, objets d'art et d'ornement peints, gravés, lithographiés, photographies, caractères d'imprimerie, matériel d'enseignement, modèles, cartes, plans, mobiliers d'écoles et de gymnastique.Cuirs et peaux préparés, sellerie, bourrellerie, fouets, cannes, parapluies, parasols, articles de voyage, maroquinerie.Ebénisterie, meubles, encadrements, lits, literies confectionnées, miroirs, boissellerie, vannerie commune et fine, éventails, objets d'arts et d'ornement sculptés.Toiles à polir, articles de cuisine, verreries, glaces, cristaux, porcelaine, faïence, poterie, brosserie, balais, peignes, éponges.Cordes, cordages, ficelles en poils ou fibres de toutes espèces, plumes, duvets, laine, crins préparés pour la literie, tentes, bâches.Articles de pêches.Fils.Tissus, lingerie de ménage, toile caoutchoutée.Vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps, chapellerie, bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, chaussures en tous genres.Mode, plumes de parure, fleurs artificielles,broderie, passementerie, galons, boutons, dentelles, rubans, aiguilles et épingles.Papiers peints et succédanés de papiers peints pour tentures murales, paillassons, nattes, toiles cirées, linoléum.Bimbeloterie, jouets, jeux divers, articles de sports.Patisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés.Substances alimentaires pour les animaux. Articles pour fumeurs, papiers à cigarettes, tabacs fabriqués

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.